Aller au contenu principal
logo

Aide à l’acquisition de véhicule collectif - Trans’sport en Normandie

  • clock

Introduction

Calendrier en cours - dates prévisionnelles : ouverture courant décembre – clôture début février

Objectifs

Ce dispositif permet de mobiliser les moyens de la Région et des Départements pour répondre aux besoins des clubs sportifs en matière de déplacement. Le dispositif « Trans’sport en Normandie !» a ainsi pour objectifs de faciliter les transports des jeunes athlètes pour les entraînements et les compétitions et de développer la sécurité de ces transports.

Caractéristiques de l’aide

Le projet d’acquisition doit être en adéquation avec les besoins identifiés de la structure, son projet associatif et ses capacités financières. Une attention particulière sera portée au maillage du territoire, à l’éventail des disciplines dotées et aux efforts de mutualisation dans l’utilisation du véhicule.

Sont éligibles les véhicules neufs « type minibus 9 places » de couleur blanche. Les véhicules d’occasion blancs de moins de 3 ans et de moins de 100 000 km sont également éligibles.

Ne seront pas prioritaires, les clubs ayant déjà bénéficié de l’aide Trans’sport au cours des 3 dernières années ainsi que les clubs bénéficiant d’un dispositif d’accompagnement de type fédéral comparable. Cela afin que le dispositif bénéficie au plus grand nombre.

Pour les clubs, le taux d’intervention de la Région s’établit à 30%  du coût d’acquisition du véhicule (taux identique pour chacun des départements).  Dans le cas d’un financement fédéral, celui-ci sera déduit du coût d’acquisition du véhicule.

L’aide est plafonnée à 8 000 € pour la Région et à 8 000 € pour le Département, soit une aide totale plafonnée à 16 000 € par projet.

Pour les ligues et comités régionaux, seule la Région interviendra à hauteur de 50 %. L’aide régionale sera plafonnée à 13 500 €.

Contacts

Contacts

Mathilde SILLARD

Direction Jeunesse et Sport

Service Sport

Chargée de projet sport

02 31 06 89 11

mathilde.sillard@normandie.fr

Anne LEGOUBEY

Direction Jeunesse et Sport

Service Sport

Chargée de gestion sport

02 31 06 95 59

anne.legoubey@normandie.fr

Documents à télécharger

logo